Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S
Numéro de dépôt :
1704946
Date de dépôt :
12/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2001
Présentation de la marque S
Déposée le 12 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DELBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 12 novembre 2001.
DELBEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15